Mentions légales

Ce site est la propriété de la société Smotly, SARL au capital de 1 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Meaux, sous le numéro 49472640900027, numéro de TVA intracommunautaire FR87494726409, dont le siège social est situé : 2 bis rue Alfred NOBEL – 77420 Champs sur Marne – Tél : 01 64 21 00 63

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Stéphane MICHAUD, en qualité de Gérant de la société Smotly.

Le site https://www.smotly.com/ est hébergé par la société :
Infomaniak Network SA Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge – Suisse

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web https://www.smotly.com/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : Smotly – 2 bis rue Alfred NOBEL – 77420 Champs sur Marne.

Vous pouvez consulter le détail de notre politique de confidentialité ici : 
https://www.smotly.com/politique-de-confidentialite/

L’utilisateur du site web https://www.smotly.com/ reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web https://www.smotly.com/ est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société Smotly pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société Smotly met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par la société Smotly le sont à titre indicatif. La société Smotly ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société Smotly et/ou des éléments sur lesquels la société Smotly dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque Smotly est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Smotly, sans l’autorisation préalable et expresse de la société Smotly est donc prohibée.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à Smotly sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Smotly.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Smotly.
Le contenu du site https://www.smotly.com/ est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.